Les arcs et les flèches

Comme nous le précisons souvent lors des cours: l'ARC est une arme.

L'homme, depuis 60 000 ans l'a utilisé pour la chasse au début, pour les luttes de clan après. Encore de nos jours.

La loi met l'arc et les flèches dans la classification des armes de catégorie D

En dehors du domaine sportif, il y a des règles, il faut les respecter. En aucun cas vous devrez vous montrer menaçant avec votre matériel, dans le cas contraire vous sortez du domaine sportif, et vous rentrez dans le domaine pénal.

Le tir dans les lieux non spécifiquement prévus à cet effet doit s'accompagner de toutes les mesures de sécurité nécessaires pour éviter les accidents, la responsabilité civile ou pénale de l'archer ou de son responsable légal peut être recherchée lorsqu'il utilise ainsi son arme.

Définition d'une arme de catégorie D

Nos arcs sont régit par plusieurs article : notamment l’article R.311-1 du code de la sécurité intérieure, et le décret N° 2013-700 du 30 juillet portant application de la loi N° 2012-304 du mars 2012 relative à l’établissement d’un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif dans sa sous-section 4 il définit les armes de catégorie D :

Chapitre 1, Section 1, art1, 10°

10° Arme blanche : toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion

L’arc en général et les arcs à poulies ne sont pas cité comme arme de catégorie D, avec une législation spécifique, mais du fait du Chapitre 1, Section 1, art1, 10°, il peut y être assimilé.

COMMENT PRATIQUER NOTRE SPORT AVEC ARCS ET FLECHES

Conservation de l'arc

Stocker son arc et ses flèches ne pose pas de problèmes. Par contre si vous avez des enfants, il ne faut pas qu'ils puissent jouer aux cowboys et aux indiens avec votre matériel. En cas d’accident on vous reprochera votre négligence

Le port sur soi de l'arc

Ne prenez pas votre arc pour aller faire les courses. On prend son arc pour aller pratiquer sa discipline, dans ce cas on ne vous dira rien si pour aller à la salle d’archerie vous traversez à pied la ville.
Dans le cadre de votre activité de loisir ou sportive il n’y a aucun problème (si vous avez votre licence sur vous pour prouver vos dires).
Dans tous vos déplacements prenez votre licence.

Le transport de l'arc (déplacement en voiture et voyage)

Pour transporter son arc et ses flèches le mieux c'est de mettre tout cela dans une housse ou valise de transport. Ils seront protégés des chocs, et des envies de vols. Il n'y a pas d'obligation de valise cadenassée (même pour les arcs à poulie)
Au final un archer qui se déplace en transportant son arc et ses flèches sur le trajet entre son domicile et un lieu de tir (stand, club, compétition etc...) doit respecter les points suivants :

• être muni de sa licence FFTA ;
• l'arc doit être dans une housse ou une valise pour les compounds et arbalètes ;
• l'arc doit être démonté(s) si démontable(s) ;
• non bandé pour les arcs simples non démontables.

Les flèches

La flèche constitue une arme de jet, un projectile armé d’une pointe (ou d’une lame) à un bout, qui se lance avec l’arc ou l’arbalète.

Son acquisition et sa détention sont libres et leur commerce n’est pas réglementé.

Ne soyez jamais menaçant en vers qui conque avec une flèche